Mentions légales
[vc_row content_placement= »middle » css= ».vc_custom_1560420498629{padding-top: 3% !important;padding-bottom: 3% !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_single_image image= »1581647″ img_size= »520×300″ alignment= »center »][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]En parcourant les pages du site, l’internaute reconnaît avoir lu et
accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation
du site. L’Office de Tourisme Forêts, Seine & Suzon ne peut être tenu
responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de
visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier,
être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les
différents logiciels de navigation présents sur le marché.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row full_width= »stretch_row » css= ».vc_custom_1560410313652{padding-top: 3% !important;padding-bottom: 3% !important;background-color: #eaeaea !important;} »][vc_column width= »1/4″][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°
2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique,
dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs du site : www.ot-forets-seine-suzon.fr les informations
suivantes :
Editeur du site
Office de Tourisme Forêts Seine & Suzon
Place de l’Eglise
21440 SAINT-SEINE-L’ABBAYE (France)
Tél. : 03 80 35 00 44
Directeur de la publication : Catherine LOUIS
Réalisation du site
Agence AMT Transversales
13 rue Auguste Frémiet
21000 DIJON (France)
Tél. : 03 80 68 43 30
Email : hello@amt-transversales.com
Hébergeur du site
OVH
SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width= »1/4″][/vc_column][/vc_row][vc_row content_placement= »middle » css= ».vc_custom_1560420600524{padding-top: 3% !important;padding-bottom: 3% !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_single_image image= »1581647″ img_size= »520×300″ alignment= »center »][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]Propriété intellectuelle
L’Office de Tourisme Forêts, Seine & Suzon, éditeur et propriétaire du
site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété
intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant, selon
la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il
est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou
partie du site, y compris pour les documents iconographiques et
photographiques, sans l’autorisation écrite préalable de l’office de
tourisme Forêts, Seine & Suzon.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row full_width= »stretch_row » content_placement= »middle » css= ».vc_custom_1560420606787{padding-top: 3% !important;padding-bottom: 3% !important;background-color: #eaeaea !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]Données personnelles
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage
exclusif de l’office de tourisme Forêts, Seine & Suzon, afin de
satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique
et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui le concernent
(article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_single_image image= »1581647″ img_size= »520×300″ alignment= »center »][/vc_column][/vc_row][vc_row full_width= »stretch_row » content_placement= »middle » css= ».vc_custom_1560420623095{padding-top: 3% !important;padding-bottom: 3% !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_single_image image= »1581800″ img_size= »520×350″ alignment= »center »][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]La création de liens vers www.ot-forets-seine-suzon.fr
Le site de l’Office de Tourisme Forêts Seine & Suzon autorise la mise en
place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement
sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à
des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute
utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette
autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des
informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou
pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du
plus grand nombre.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]