Nature

En parcourant les pages du site, l’internaute reconnaît avoir lu et

accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation

du site. L’Office de Tourisme Forêts, Seine & Suzon ne peut être tenu

responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de

visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier,

être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les

différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°

2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique,

dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et

visiteurs du site : www.ot-forets-seine-suzon.fr les informations

suivantes :

 

Editeur du site

Office de Tourisme Forêts Seine & Suzon

Place de l’Eglise

21440 SAINT-SEINE-L’ABBAYE (France)

Tél. : 03 80 35 00 44

Directeur de la publication : Catherine LOUIS

 

Réalisation du site

Agence AMT Transversales

13 rue Auguste Frémiet

21000 DIJON (France)

Tél. : 03 80 68 43 30

Email : hello@amt-transversales.com

 

Hébergeur du site

OVH

SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix

Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Nature

Propriété intellectuelle

L’Office de Tourisme Forêts, Seine & Suzon, éditeur et propriétaire du

site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété

intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant, selon

la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il

est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou

partie du site, y compris pour les documents iconographiques et

photographiques, sans l’autorisation écrite préalable de l’office de

tourisme Forêts, Seine & Suzon.

Données personnelles

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage

exclusif de l’office de tourisme Forêts, Seine & Suzon, afin de

satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique

et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification,

de rectification et de suppression des données qui le concernent

(article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Nature
Panorama - Forêts Seine et Suzon

La création de liens vers www.ot-forets-seine-suzon.fr

Le site de l’Office de Tourisme Forêts Seine & Suzon autorise la mise en

place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de

mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement

sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à

des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute

utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette

autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des

informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou

pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du

plus grand nombre.